L’assurance clou à clou pour vos œuvres d’art

Pourquoi une assurance clou à clou ? Que vous soyez un professionnel de la sphère muséale ou du marché de l’art, une fondation, une association, un collectionneur privé, une collectivité ou encore une entreprise, il est primordial d’offrir une protection adéquate aux œuvres que vous souhaitez exposer. Que ce soit avant, pendant ou après une exposition, les œuvres d’art sont en effet soumises à de nombreux risques, notamment matériels (chute, casse, accident durant le transport…). Pour vous prémunir contre tout problème, optez pour une assurance clou à clou !

Définition de l’assurance clou à clou

L’assurance clou à clou, également appelée assurance exposition, est un contrat d’assurance sur mesure permettant de garantir tout objet d’art ou de valeur (tableaux, sculptures, bijoux, photographies, dessins, etc.) présenté lors d’une d’exposition. S’étendant d’un point A à un point B, la garantie inclue notamment le transport aller et retour de l’œuvre d’art, la durée du séjour de l’œuvre lors de l’exposition ou du salon, mais aussi lors des passages de douane et les éventuels stockages dans un entrepôt.

Les conditions de la garantie clou à clou doivent être clairement indiquées sur le contrat d’assurance et faire l’objet d’une lecture attentive.

Définition des œuvres d’art en assurance

En matière d’assurance, la définition d’une œuvre d’art peut varier selon les compagnies. Toutefois, les assureurs s’appuient généralement sur des critères réglementaires et fiscaux pour déterminer les objets éligibles à une couverture spécifique.

Oeuvres d’art reconnues par les assurances

Les catégories d’objets d’art assurables incluent :

• Peintures et dessins réalisés entièrement à la main par l’artiste (excluant les impressions numériques et reproductions industrielles).
• Sculptures originales, en édition limitée ou unique, signées par l’artiste.
• Estampes, lithographies et gravures numérotées et signées.
• Photographies d’art, développées sous le contrôle de l’artiste et en édition limitée.
• Objets d’antiquité de plus de 100 ans.
• Manuscrits rares et mobiliers d’art.

Objets exclus ou nécessitant une couverture spécifique

Certains objets, bien que précieux, ne sont pas systématiquement considérés comme des œuvres d’art et peuvent être exclus des contrats standards :

• Bijoux et montres : souvent classés dans la catégorie « objets de valeur » et nécessitant une assurance spécifique.
• Objets de collection (pièces de monnaie, médailles, jouets anciens) : leur couverture varie selon les assureurs.
• Instruments de musique : bien que précieux, ils ne sont généralement pas assurés sous une police « œuvre d’art », mais sous des contrats spécifiques.

Il faut donc d’abord s’assurer de la définition adoptée par l’assureur avant de souscrire un contrat. Certains contrats incluent des garanties optionnelles pour couvrir ces objets non considérés comme œuvres d’art au sens strict.

A qui s’adresse l’assurance clou à clou ?

Différentes entités peuvent avoir intérêt à souscrire à une assurance clou à clou. Dans la majorité des cas, les assurés sont des institutions culturelles privées ou publiques (musées, centres culturels, fondations, associations), des collectivités, mais aussi des marchands d’art, des collectionneurs, des salles de vente aux enchères, des foires, ou encore des entreprises souhaitant exposer des œuvres dans leurs locaux.

Quelles sont les garanties d’une assurance clou à clou ?

L’assurance clou à clou étant établie sur mesure, les garanties dépendent de fait du contrat souscrit et s’adaptent toujours aux besoins de l’exposant. Ce dernier peut souscrire à ce type de contrat de façon temporaire ou annuelle. Revêtant le plus souvent la forme d’un contrat tous risques exposition, cette assurance confère une couverture étendue des œuvres d’art qui sont ainsi prémunies contre un maximum de risques tels que la perte, le vol, le vandalisme, l’incendie et les dégâts des eaux, sans oublier les dommages matériels.  

Voici les principales garanties qu’il est possible de souscrire dans le cadre d’une assurance exposition : 

• Une garantie indemnisation en cas de dommages de type casse, incendie, dégât des eaux… 
• Une garantie vol et vandalisme, 
• Une couverture incluant le transport aller et retour ainsi que la durée du séjour lors de l’exposition,
• Une garantie biens confiés à des tiers, 
• Une garantie restauration des œuvres sinistrées, 
• Une prise en charge du risque de dépréciation si une œuvre est endommagée par un sinistre, 
• Une garantie des nouvelles acquisitions, 
• Des garanties d’urgence en cas de sinistre pour assurer la conservation des œuvres touchées. 

Quels sont les tarifs de l’assurance clou à clou ?

Le montant de la cotisation dont l’assuré doit s’acquitter dépend de nombreux paramètres, tels que :

• La valeur totale des œuvres, celle-ci permettant de définir la valeur d’assurance (valeur déclarée ou agréée), 
• La nature, les dimensions et les caractéristiques des œuvres,
• La zone de couverture (dont les lieux de départ et d’arrivée),
• La date et le lieu de l’exposition
• La durée de couverture souhaitée
• Les garanties attendues

Le saviez-vous ?

Avant de souscrire à une assurance clou à clou, n’oubliez pas de vérifier si votre responsabilité civile professionnelle couvre bien vos responsabilités lors des salons et surtout si la zone géographique de couverture est conforme.

Les réponses à vos questions sur l’assurance clou à clou